Marque renouvelée - Marque en non vigueur

St-MARTIN
DAURAT-FORT Robert

Numéro de dépôt :
1235354
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022

Présentation de la marque St-MARTIN

Déposée le 3 septembre 1982 par DAURAT-FORT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « St-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAURAT-FORT Robert domicilié(e) Château de Nouvelles - 11350 - TUCHAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS – PERRET Cedex - France.

La marque St-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque St-MARTIN est expirée depuis le 3 septembre 2022.

DAURAT-FORT Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST MARTIN


DAURAT-FORT Robert - Château de Nouvelles - 11350 - TUCHAN - France


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS – PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2002 n°2226514 - Publication au BOPI 2002-08-22

Renouvellement sans limitation n°2007289 - Publication au BOPI 1992-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Renouvellement sans limitation le 7 août 2012 n°2506743 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-07

Vins.